Article 1 — L'éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dominique Fuzat — Artistfloral, entreprise individuelle
• Siège : 23 avenue Watteau, 44120 Vertou, France
• Directrice de la publication : Dominique Fuzat
• Email : artistfloral44@gmail.com
• Téléphone : 06 68 28 58 72
• Numéro d’inscription au Répertoire des Métiers : 995 172 293 00012
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 63 99 51 72 293

Article 2 — Conception et réalisation

La conception, la réalisation et la maintenance technique du site sont assurées par :

• BLOOMY — SAS (société par actions simplifiée) au capital de 1 000,00 €
• Siège social : 38 rue d’Arbois, 44700 Orvault, France
• SIRET (siège) : 101 421 212 00016
• RCS Nantes 101 421 212
• TVA intracommunautaire : FR62101421212
• Représentants légaux : Clarence Dion et Tom Rodrigues
• Site web : https://bloomy.one

Article 3 — L'hébergeur

Le site est exploité et hébergé par BLOOMY, SAS (société par actions simplifiée) au capital de 1 000,00 €, dont le siège social est situé 38 rue d’Arbois, 44700 Orvault, France (RCS Nantes 101 421 212), qui en assure la mise en ligne et la disponibilité.

L'infrastructure technique sous-jacente est fournie par Google Ireland Limited / Google LLC (service Firebase Hosting), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande — société mère : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis. Les fonctions serveur et les données du site sont hébergées dans la région européenne (europe-west1).

Article 4 — Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant de façon non limitative les graphismes, images, photographies, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive d'Artistfloral, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit d'Artistfloral. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Les images, photographies et textes présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Artistfloral — Dominique Fuzat, ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable. Pour les photographies représentant des personnes, un accord écrit a été obtenu en vue de leur utilisation.

Article 5 — Limitation de responsabilité

Artistfloral s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Les photographies de créations florales sont non contractuelles : les variétés de fleurs et de feuillages varient selon la saisonnalité et les arrivages.

Artistfloral ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou d'une éventuelle indisponibilité technique.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateforme de réservation, prestataire de paiement). Artistfloral n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 6 — Données personnelles et cookies

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition sur vos données. Ces droits s'exercent par simple demande à artistfloral44@gmail.com.

Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni traceur à des fins de profilage. Seuls des dispositifs strictement nécessaires à son fonctionnement (mémorisation du panier, session d'administration) sont utilisés.

Article 7 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

Les conditions de vente, de livraison et d'annulation applicables aux commandes et aux ateliers sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente.